Charles Marksane Clone
Messages : 75 Date d'inscription : 20/01/2013 Age in-lude : 45 Localisation : Elbêröhnit Charge : Ministre de l'Echiquier, du Trésor et du Grand Relèvement Prénom ex-lude : Valentin
| Sujet: Décret princier du 8 Etolnine de l'an 2715, proclamant la 1ère étape de la Grande Réforme de la Principauté Lun 25 Fév - 22:01 | |
| Voici ce qu'on pouvait lire, affiché sur les mairies de Nouvelle-Argentorate, en ce 8 Etolnine, an 2715 : - Citation :
Décret princier du 8 Etolnine de l'an 2715, proclamant la 1ère étape de la Grande Réforme de la Principauté
Article premier Le Conseil Princier, par le présent décret, est dissous. Un nouveau Conseil est désigné par Son Altesse Princière.
Article II a. Les forces militaires et policières de Nouvelle-Argentorate sont dissoutes. Les forces existantes sont fusionnées en une force armée nouvelle : la Milice Néo-Argenoise, ci-dessous désignée "MNA". b. Cette force armée dispose d'une compétence générale en matière d'ordre public.
Article III Tous les fonctionnaires de moins de 50 ans sont, par statut, membres de la MNA. A ce titre ils disposent chacun du matériel nécessaire afin de mener le combat et toute mission leur étant confiée relevant des compétences de la MNA. Ce matériel est fourni par l'administration.
Article IV Le privilège de l'émission monétaire est confié par la Couronne au Crédit Néo-Argenois de Commerce et d'Industrie. A ce titre, la gestion de la réserve d'or de l'Etat lui est confiée.
Article V Le présent décret est applicable sur le territoire de la principauté à compter du jour de sa publication.
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