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Messages : 296 Date d'inscription : 06/10/2012 Prénom ex-lude : —
| Sujet: [N°167] Décret impérial du 8 Nabelnine 2716 Lun 14 Juil - 20:02 | |
| EMPIRE DE BELONDOR ___________________ Cent soixante-septième décret de la dixième année du règne le cinquième
______________________________________ SA MAJESTÉ L'EMPEREUR NABELNINE II, par la grâce de Dieu, Sa Majesté Très-Syiste, Empereur de Belondor, Protecteur de Nouvelle-Argentorate, Médiateur de la Confédération du Sud-Centuryon, Co-prince de Tràvna, etc., à tous présents et à venir, salut ! VU les articles 1, 10, 11 et 12 de la Constitution, VOULONS ET ORDONNONS ce qui suit, - Décret a écrit:
- Article I : Monsieur le général Antoine Borrier est révoqué de sa fonction de gouverneur d'Alaïenie.
Article II : Monsieur le gouverneur-adjoint d'Alaïenie le remplacera jusqu'à nomination d'un nouveau gouverneur d'Alaïenie. MANDE ET ORDONNE à tous les corps administratifs et tribunaux, que les présentes ils fassent consigner dans leurs registres, lire, publier et afficher dans leurs préfectures, cantons, communes et ressorts respectifs, et exécuter comme loi de l'Empire : en foi de quoi nous avons signé ces présentes, auxquelles nous avons fait apposer le sceau de l'État. Fait à Elbêröhnit, le Primodine 8 Nabelnine 2716. | |
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