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Messages : 296 Date d'inscription : 06/10/2012 Prénom ex-lude : —
| Sujet: [N°163] Décret impérial du Primodine 8 Antonine 2716 Lun 11 Nov - 16:14 | |
| EMPIRE DE BELONDOR ___________________ Cent soixante-troisième décret de la neuvième année du règne le cinquième
______________________________________ SA MAJESTÉ L'EMPEREUR NABELNINE II, par la grâce de Dieu, Sa Majesté Très-Syiste, Empereur de Belondor, Protecteur de Nouvelle-Argentorate, Médiateur de la Confédération du Sud-Centuryon, Co-prince de Tràvna, etc., à tous présents et à venir, salut ! VU les articles 1, 10, 11, 12, 17 et 22 de la Constitution, VOULONS ET ORDONNONS ce qui suit, - Décret a écrit:
- Article I : Monsieur Etzel Calpunien de Varsalance est déchu de sa grande dignité de l'Empire de Grand Électeur de l'Empire.
Article II : Les ministres sous sa tutelle, de l'Université impériale et des Affaires sociales, sont maintenus dans leurs fonctions. MANDE ET ORDONNE à tous les corps administratifs et tribunaux, que les présentes ils fassent consigner dans leurs registres, lire, publier et afficher dans leurs préfectures, cantons, communes et ressorts respectifs, et exécuter comme loi de l'Empire : en foi de quoi nous avons signé ces présentes, auxquelles nous avons fait apposer le sceau de l'État. Fait à Elbêröhnit, le Primodine 8 Antonine 2716. NABELNINE | |
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